Jean Paul Bacquet - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
N° 1896 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
Composition du groupe d'amitié France Canada au 19 juin 2007 - 12ème législature - Assemblée nationale
Sylvie Andrieux - Alchetron, The Free Social Encyclopedia
Jean-Paul Bacquet
Sylvie Andrieux de retour à la barre - Marsactu
Un député PS rattrapé par son chauffeur et le code du travail | Mediapart
décision n° 2009-577 DC du 3 mars 2009
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ASSEMBLÉE NATIONALE
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Le mariage des homos rejeté: qu'a voté votre député ? - ADHEOS
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Pourquoi le casque à vélo, obligatoire pour les moins de 12 ans, ne l'est pas pour tout le monde?
N° 1497 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
N° 2596 ASSEMBLÉE NATIONALE PROPOSITION DE LOI
Groupe Socialiste, radical, citoyen et divers gauche - 13ème législature - Assemblée nationale
Décision n° 2003-480 DC du 31 juillet 2003 - Loi modifiant la loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001 relative à l'archéologie
La cellule riposte de Sylvie Andrieux - Marsactu
L'appel des cent pour une "nouvelle démocratie sociale"
Décision n° 2008-569 DC du 7 août 2008
Groupe Socialiste - 11ème législature - Assemblée nationale
![Christophe Castaner et "l'Appel des cent" pour une "nouvelle démocratie sociale"](https://medias.hauteprovenceinfo.com/photos/586/1849/ "Christophe Castaner et "l'Appel des cent" pour une "nouvelle démocratie sociale"")